Présentation
Statut
Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, HDR
Arbitre, consultant
Responsabilités scientifiques et administratives
Membre du Conseil national des universités (CNU) pour la section 01 depuis 2022
Directeur adjoint de l'Institut de droit des affaires depuis 2024
Responsabilités pédagogiques
Co-directeur du Master 2 Droit des Affaires parcours Droit du sport, FDSP, AMU
Activité scientifique en droit du jeu vidéo
Ouvrages
- La vie juridique des jeux vidéo, co-dirigé avec P. Mouron, Mare&Martin, 2026, 184 pp.
- Droit du jeu vidéo, co-écrit avec P. Mouron, Larcier, Droit des technologies, 2025, 1492 PP.
- Les enjeux juridiques de l'e-sport, co-dirigé avec M. Reverchon-Billot, PUAM, 2017, 622 pp.
Articles et chapitres d'ouvrages
- « On game ou in game : le jeu est-il toujours un pari ? », Jurisport, n°118, 2021, pp.25-28 ;
- « Loot boxes : un enjeu consumériste », Cah. dr. sport n°57, 2021, pp.150-160 ;
- « Les organisateurs de compétitions de jeux vidéo confrontés au droit d’auteur des éditeurs », Comm. comm. électr. n°7-8, 2020, étude n°14, pp.13-18 ;
- « Quel droit pour l’eSport ? », Jurisport, n°185, 2018, pp.26-29 ;
- « Loot boxes : le côté obscur de Star Wars Battlefront II », Cah. dr. sport n°49, 2017, pp.39-46 ;
- « E-sport : le législateur aux manettes », Cah. dr. sport n°44, 2016, pp.9-14 ;
- « Le sport électronique : un oxymore ? », Cah. dr. sport n°33, 2013, pp.9-14 ;
- « L’e-sport, un sport ? », LPA 2013, n°216, pp.4-9 ;
Fascicules encyclopédiques
- « L'exploitation des compétitions de jeux vidéo », J.-Cl. Droit du numérique, à paraître
- « Le déroulement des compétitions de jeux vidéo », J.-Cl. Droit du numérique, à paraître
- « L'organisation des compétitions de jeux vidéo », J.-Cl. Droit du numérique, à paraître
- « Qualification juridique du jeu vidéo », fascicule co-écrit avec P. Mouron, J.-Cl. Droit du numérique, à paraître
- « Jeu vidéo et droit des marques », étude co-écrite avec P. Mouron, Lamy droit des médias et de la communication, à paraître
- « Jeu vidéo et droit des dessins et modèles », étude co-écrite avec P. Mouron, Lamy droit des médias et de la communication, à paraître
- « Jeu vidéo et droit des brevets », étude co-écrite avec P. Mouron, Lamy droit des médias et de la communication, à paraître
- « Compétitions de jeux vidéo », J.-Cl. Communication, Fasc. 650, 2020
Chroniques de jurisprudence
- Chronique annuelle publiée au sein de la Revue Lamy droit de l'immatériel en janvier.
- Chronique annuelle "Un an de communication dans le sport" publiée au sein de la revue Communication commerce électronique en novembre avec un chapitre sur l'eSport
- Chronique annuelle publiée au sein des Cahiers de droit du sport en janvier.
Notes de jurisprudence
- « Jeux vidéo et hébergeurs : la Cour de cassation confirme l’allègement du formalisme des notifications de contenus contrefaisants », note sous Cass. 1ère civ., 26 févr. 2025, n°23-15.966, co-écrite avec P. Mouron, RLDI 2025, n°224 ;
- « Droit d’auteur et jeux vidéo : la Cour de justice de l’Union européenne absout les logiciels de triche ! », note sous CJUE, 1ère Ch., 17 oct. 2024, C-159/23, co-écrite avec P. Mouron, RLDI 2025, n°222, pp.5-12 ;
- « Droit d’auteur et jeux vidéo : la Cour de confirme le non-épuisement du droit de mise à disposition du public », note sous Cass. 1ère civ., 23 oct. 2024, n°23-13.738, co-écrite avec P. Mouron, RLDI 2025, n°221, pp.14-19 ;
- « Illustrations prétoriennes de relations esportives salariées », Cah. dr. sport n°66, 2024, pp.151-173 ;
- « Nouvelles précisions sur le régime juridique des plateformes de jeux vidéo », note sous CA Paris, 21 oct. 2022, RG n°20/15768, co-écrite avec P. Mouron, RLDI, 2022, n°198, pp. 10-16.
Communications
- « Propos introductifs », Les jeux vidéo saisis par le droit public, Magistère droit public des affaires, Faculté de droit et de science politique, AMU, 5 juin 2026, Aix-en-Provence ;
- « Agent sportif, agent esportif, approche comparée », Faut-il réformer le statut d’agent sportif ?, Centre de droit du sport et Institut Suisse de Droit Comparé, 5 mai 2026, Lausanne ;
- « La responsabilité civile des joueurs dans les compétitions d’e-sport », Clinique juridique de la Sorbonne, 13 avril 2026, Paris ;
- « Triche et intelligence artificielle : systèmes de triche ou de lutte contre la triche ? », Enjeux juridique contemporains du jeu vidéo, journée d'étude interdisciplinaire, G. Brunaux (dir.), Faculté de droit et de science politique de Reims, 26 mars 2026, Reims ;
- « Droit comparé de l’arbitrage des litiges esportifs et sportifs », Centre de droit du sport et Institut Suisse de Droit Comparé, 21 mai 2025, Lausanne ;
- « Propos introductifs », Droit du jeu vidéo : propriétés, marché et contentieux, Centre de droit du jeu vidéo, Centre de droit économique (UR 4224) et LID2MS (UR 4328), 25 avril 2025, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université, Aix-en-Provence ;
- « Jeux traditionnels vs eSport », Université d’été Facultatis iuris pictavienis, 24-28 juin 2024, thématique Droit du sport, Université de Poitiers, Poitiers ;
- « Esports and competition law », conférence organisée par l'Institute of Entertainmen & Sports, Berkeley Global Society, Berkeley Global Society, 1er oct. 2022, Paris ;
- « L’appropriation du spectacle e-sportif », Regards croisés sur la loi pour une République numérique, table Ronde organisée par l’Institut de Recherche et d’études en droit de l’Information et de la Communication (IREDIC), 23 février 2022, Aix-en-Provence ;
- « Esports legal issues », Webinair organisé par l'Institute of Entertainmen & Sports, Berkeley Global Society, 27 mai 2021 ;
- « Law & Esports : Player contracts & transferts », Conférence, Level256 (Métropole Paris) et France eSport, 8 novembre 2019, Paris ;
- « Quel encadrement juridique pour l’esport ? », Droit et financement du football : quel modèle ?, Colloque organisé par FSJPS, FSSEP, Institut des sciences du travail (IST), Master 2 Droit des affaires – parcours Droit du Sport, Université de Lille, Altius avocats, Standard de Liège, Tiberghien, 26-27 avril 2019, Lille ;
- « Statut des joueurs de haut-niveau », Assises de l’esport, Ministère de l’Économie et des Finances, Direction Générale des Entreprises, Poitiers, 18 avril 2019 ;
- « Le recours au MARD du sport dans l’eSport », L’e-Sport : nouveau terrain de jeu pour l’arbitrage et les MARD, Colloque Global Pound Conference et Conseil National du Barreau, 4 avril 2019, Paris ;
- « L'eSport en France à l'issue de la loi pour une République numérique », Les enjeux juridiques de l'eSport. The legal issues of eSport, Colloque international co-organisé par G. Rabu (CDE) et S. Saïeb (ISDC, Lausanne), 15 juin 2018, Lausanne (Suisse) ;
- « L’évolution des formations eSportives. La place de l’enseignement du Droit », Management et pédagogie ludique, 2ème Colloque International Game Evolution, organisé par A. Chollet (MRP, Push Start et OMNSH), 7 juin 2018, Montpellier ;
- « E-sport et concurrence avec les plateformes de jeu d’argent et casinos », L’e-sport, un sport ? Enjeux et perspectives, 2èmes Journées d’études de l’Atelier de droit du sport de Poitiers, organisé par A. Pimbert et M. Reverchon-Billot (CECOJI, EPRED, ERDP, IDP, IDR), 12 et 13 octobre 2017, Poitiers ;
- « Le e-sport : une avancée législative », Nouveautés de l’économie numérique, Colloque organisé par l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication (AFDIT), I. Gavanon et J. Huet (dir.), 8 juin 2017, Paris ;
- « L’apport de la loi pour une République numérique à l’e-sport », Regards croisés sur la loi pour une République numérique, Table Ronde organisée par l’Institut de Recherche et d’études en droit de l’Information et de la Communication (IREDIC), 23 février 2017, Aix-en-Provence ;
- « La définition du sport et les dispositions relatives à l’E-Sport », E-Sport. Vers une révolution juridique et sportive ?, Conférence organisée par Lexisport, 16 juin 2016, Paris ;
Autres publications significatives
- Les grandes décisions du droit du sport, co-dirigé avec M. Maisonneuve, Dalloz, Grands Arrêts, 2024, 942 pp.
- Pour une réforme du Code du sport, direction, PUAM, coll. Droit du sport, 2023, 230 pp.
- Sport et droit du numérique, direction, avt-prop. A. Lepage, préf. F. Rizzo, PUAM, coll. Droit du sport, 2020, 348 pp.
- Droit des obligations, Ellipses, Spécial droit, 2e éd., 2019, 576 pp.
- Droit des obligations, Ellipses, Spécial droit, 1ère éd., 2017, 544 pp.
- L’essentiel du droit de la distribution, Gualino, Carré Rouge, 2014, 224 pp.
- L’organisation du sport par le contrat. Essai sur la notion d’ordre juridique sportif, préf. D. Poracchia et F. Rizzo, PUAM, 2010, 644 pp.
Directions de thèses
- Narcisse Assewe Kobi, La réforme du sport au regard de la loi relative au sport en Côte d'Ivoire. Étude de droit comparé droit ivoirien-droit français, soutenue en 2022
- Meriem Bouatros, La liberté de culte face à la liberté d’entreprise. Recherches sur la rencontre du droit français et du droit musulman, co-direction avec C.-A. Maetz, soutenue en 2022