Statut
Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles
Responsabilités scientifiques et administratives
Co-organisatrice, avec le Professeur Sirinelli, du colloque Jeux vidéo et droit d’auteur, Afpida, siège de l’ADAGP, 16 février 2024
Co-porteur du projet « Youth Privacy Protection and Online Gaming (YPPOG) » avec Alexandra Bensamoun (Cerdi) et Grazia Cecere (RITM). Projet selectionné dans le cadre des appels à projets recherche 2021 de DataIA, avril 2021
Responsabilités pédagogiques
Principales publications en droit du jeu vidéo
Fascicule encyclopédique
« Jeu vidéo et Droit d'auteur », Rép. Dalloz IP/IT et Communication, janv. 2020
« Jeu vidéo et propriété littéraire et artistique », Lamy Droit des médias et de la communication, depuis sept. 2024
« Jeu vidéo et propriété industrielle », Lamy Droit des médias et de la communication, depuis sept. 2024
« Jeu vidéo et protection de la jeunesse », Lamy Droit des médias et de la communication, depuis sept. 2024
Articles
« Le géoblocage des clés d'activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°1, p. 30
« La responsabilité de l'hébergeur de copies illicites de jeux vidéo », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°06, p. 372
« Le jeu vidéo et le joueur » (avec B. Charrier), in Entre art et technique : les dynamiques du droit, Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Dalloz, 2022, p. 405
« Jeu vidéo et nostalgie : le cas du retrogaming en droit d’auteur », in Propriété intellectuelle et pop culture, saison 3, Actes de colloque CEIPI, 2022
« Les tatouages de sportifs dans les jeux NBA2K et WWE2K », in Les contentieux du jeu vidéo, originalité et variété (dir. G. Brunaux), Mare & Martin, 2021, p. 19
« La diversité des œuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits », RIDA 2021, n° 267, p. 49 et s.
« La protection de l’e-sport par le droit de la propriété littéraire et artistique. Points de contact et de distinction avec le sport », in Propriété intellectuelle et Pop culture, Nouveaux enjeux, nouveaux défis, Actes du colloque des JUSPI, LexisNexis, coll. IRPI, 2020, p. 115 et s.
« L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°01, p. 35
« Les jeux vidéo appréhendés par le droit d’auteur : un régime complexe », in Culture et numérique, rencontre franco-québécoise, Mare & Martin, 2019, p. 55 et s.
« L’encadrement de l’e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT 2019, p. 35 et s.
Notes
« RGPD et non-respect du consentement de l’utilisateur d’applications mobiles de jeux vidéo. Le Conseil d’État confirme la sanction », Dalloz IP/IT 2024, à paraître
« Game over. L’absence d’épuisement du droit de distribution sur l’exemplaire dématérialisé de jeu vidéo confirmée par la Cour de cassation », note sous Cass. 1re civ., 23 oct. 2024, n°23-13.738, Dalloz IP/IT 2025, p.46à paraître
« L’arrêt “Sony c/ Datel” : pas de contrefaçon pour le programme permettant de tricher dans un jeu vidéo », note sous CJUE, 17 oct. 2024, aff. C-159/23, Sony c/ Datel, Dalloz actu., oct. 2024
« L’émulation paralysée. Retour sur l’affaire Nintendo vs. Tropic Haze pour l’émulateur Yuzu », note sous U.S. District Court, Rhode Island, 6 mars 2024, n°1:24-cv-00082, Nintendo v. Yuzu, Dalloz actu., mars 2024
« Le géoblocage des clés d’activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence », note sous TUE, 27 sept. 2023, aff. T-172/21, Valve c/ Commission, Dalloz IP/IT 2024, p. 30
« La responsabilité de l’hébergeur de copies illicites de jeux vidéo », note sous CA Paris, 12 avr. 2023, RG n°21/10585, Dalloz IP/IT 2023, p. 372
« Jeu vidéo et droit d’auteur : suite de l’affaire Steam c/ UFC Que-choisir ? », note sous CA Paris, 21 oct. 2022, RG n°20/15768, Dalloz actu. déc. 2022
« Vers une stratégie européenne en matière de jeu vidéo », note sur Rapport sur le sport électronique et les jeux vidéo, L. Farreng (rapp.), 2022/2027 (INI) A9-0244/2022, Dalloz actu., nov. 2022
« Retour sur la décision Alone in the dark », note sous TGI Lyon, 8 sept. 2016, RG n°05/08070, Dalloz IP/IT, 2017, n°12, p. 651
Communications
« Exploring types of disputes in eSports and their resolution mechanisms », colloque en anglaise, Dispute resolution in the eSports industry, Neufchâtel, 30 mai 2024
« La légitimité de l’e-sport en question(s) », colloque Sport et activités économiques, UVSQ (dir. A. Szkopinski), 26 avril 2024
« Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo », le 29 mars 2024, Journée d'études organisée par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne, G. Brunaux (dir.)
« La revente des exemplaires numérisés de jeux vidéo », COMPI, Barreau de Paris, 22 février 2024
« Les enjeux juridiques de la disparition du support », colloque Jeux vidéo et droit d’auteur, Afpida, siège de l’ADAGP, 16 février 2024
« Jeu vidéo et nostalgie : le cas du retrogaming », colloque Propriété intellectuelle et pop culture, deuxième édition, 26 avril 2021 (en ligne)
« Grandes perspectives du droit d’auteur appliqué aux jeux vidéo », conférence Maison de l’info juridique, 1er mars 2021 (en ligne)
« Les mods et le droit d’auteur », conférence CEIPI, 8 décembre 2020 (en ligne)
« La protection des jeux vidéo », COMPI, Maison du Barreau, 15 mai 2019
« Les jeux vidéo appréhendés par le droit d’auteur : un régime complexe », colloque Culture et numérique, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay (Cerdi), 9 novembre 2018
« Esport et Droit », colloque Propriété intellectuelle et pop culture, Strasbourg (CEIPI), 9 octobre 2018
Autres publications significatives
La bonne foi en droit d'auteur, Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 477 pp.
Directions de thèses
- Mathieu Andrieux, L’incidence de la dématérialisation du support de l’œuvre sur les contrats en droit d’auteur, thèse en cours depuis 2024
- Anthony Thorel, Le joueur de jeu vidéo, thèse en cours depuis 2023
- Emeline Guedes, La structuration de l’e-sport, étude en droit du numérique et de la propriété intellectuelle, thèse soutenue en mars 2024